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DOCUMENTATION DE SESSION

 

13 décembre 2004 Programme d'activité de la Décennie internationale des populations autochtones (1995-2004) - Rapport de la Troisième Commission

3 décembre 2004 Élimination du racisme et de la discrimination raciale - Rapport de la Troisième Commission

6 décembre 2004 Droit des peuples à l’autodétermination - Rapport de la Troisième Commission

8 décembre 2004 Questions relatives aux droits de l’homme - Rapport de la Troisième Commission

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7 décembre 2004 Questions relatives aux droits de l’homme : application des instruments relatifs aux droits de l’homme - Rapport de la Troisième Commission

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9 décembre 2004 Questions relatives aux droits de l’homme : questions relatives aux droits de l’homme, y compris les divers moyens de mieux assurer l’exercice effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Rapport de la Troisième Commission

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9 décembre 2004 Questions relatives aux droits de l’homme : situations relatives aux droits de l’homme et rapports des rapporteurs et représentants spéciaux - Rapport de la Troisième Commission

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6 décembre 2004 Questions relatives aux droits de l’homme : application et suivi méthodiques de la Déclaration et du Programme d’action de Vienne - Rapport de la Troisième Commission

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6 décembre 2004 Questions relatives aux droits de l’homme : Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme - Rapport de la Troisième Commission

19 novembre 2004 Nationalité des personnes physiques et succession d’États - Rapport de la Sixième Commission

22 novembre 2004 Responsabilité de l’État pour fait internationalement illicite - Rapport de la Sixième Commission

8 novembre 2004 État des Protocoles additionnels aux Conventions de Genève de 1949 relatifs à la protection des victimes des conflits armés - Rapport de la Sixième Commission

29 octobre 2004 Examen de mesures efficaces visant à renforcer la protection et la sécurité des missions et des représentants diplomatiques et consulaires - Rapport de la Sixième Commission

30 novembre 2004 Convention sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens - Rapport de la Sixième Commission

8 novembre 2004 Rapport de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international sur les travaux de sa trente-septième session - Rapport de la Sixième Commission

22 novembre 2004 Rapport de la Commission du droit international sur les travaux de sa cinquante-sixième session - Rapport de la Sixième Commission

18 novembre 2004 Rapport du Comité des relations avec le pays hôte - Rapport de la Sixième Commission

19 novembre 2004 Cour pénale internationale - Rapport de la Sixième Commission

18 novembre 2004 Rapport du Comité spécial de la Charte des Nations Unies et du raffermissement du rôle de l’Organisation - Rapport de la Sixième Commission

18 novembre 2004 Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Rapport de la Sixième Commission


19 novembre 2004 Portée de la protection juridique offerte par la Convention sur la sécurité du personnel des Nations Unies et du personnel associé - Rapport de la Sixième Commission



19 novembre 2004 Convention internationale contre le clonage des êtres humains à des fins de reproduction - Rapport de la Sixième Commission

13 octobre 2004 Octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée générale à l’Organisation de Shanghai pour la coopération - Rapport de la Sixième Commission

13 octobre 2004 Octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée générale à la Communauté de développement de l’Afrique australe - Rapport de la Sixième Commission

13 octobre 2004 Octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée générale à l’Organisation du Traité de sécurité collective - Rapport de la Sixième Commission

13 octobre 2004 Octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée générale à la Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest - Rapport de la Sixième Commission

29 octobre 2004 Octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée générale à l’Organisation des États des Caraïbes orientales - Rapport de la Sixième Commission

21 octobre 2004 Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Régime commun des Nations Unies - Incidences administratives et financières des décisions et recommandations figurant dans le rapport de la Commission de la fonction publique internationale
pour 2004 : état présenté par le Secrétaire général conformément à l’article 153 du Règlement intérieur de l’Assemblée générale - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

21 octobre 2004 Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Conditions de voyage en avion - Rapport du Secrétaire général


22 octobre 2004 Amélioration de la situation financière de l’Organisation des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général


25 octobre 2004 Projet de plan d’action pour la première phase (2005-2007) du programme mondial proposé en faveur de l’éducation en matière des droits de l’homme - Note du Secrétaire général


25 octobre 2004 Gestion des ressources humaines - Corps commun ’inspection - Examen des accords de siège conclu par les organisations du système des Nations Unies : aspects intéressant le personnel - Note du Secrétaire général


26 octobre 2004 Financement de la Mission des Nations Unies en Sierra Leone - Rapport de la Cinquième Commission


26 octobre 2004 Financement de l’Opération des Nations Unies au Burundi - Rapport de la Cinquième Commission


26 octobre 2004 Financement de l’Opération des Nations Unies en Côte d’Ivoire - Rapport de la Cinquième Commission


26 octobre 2004 Financement de la Mission des Nations Unies pour la stabilisation en Haïti - Rapport de la Cinquième Commission


26 octobre 2004 Financement de la Mission d’appui des Nations Unies au Timor oriental - Rapport de la Cinquième Commission


26 octobre 2004 Aspects administratifs et budgétaires du financement des opérations de maintien de la paix des Nations Unies - Rapport de la Cinquième Commission

26 octobre 2004 Prévention des conflits armés - Lettres identiques datées du 25 octobre 2004, adressées au Secrétaire général et au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République populaire démocratique de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies






23 novembre 2004 Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Prévisions de dépenses relatives aux missions politiques spéciales, missions de bons offices et autres initiatives politiques autorisées par l’Assemblée générale ou le Conseil de sécurité - Rapport du Secrétaire général

27 octobre 2004 La situation au Moyen-Orient - Lettre datée du 26 octobre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

27 octobre 2004 Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 27 octobre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’Organisation des Nations Unies

28 octobre 2004 Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 27 octobre 2004, adressée au Secrétaire général
par le Représentant permanent de la Fédération de Russie
auprès de l’Organisation des Nations Unies

28 octobre 2004 Renforcement et uniformisation du système de gestion de la sécurité pour l’ensemble des organismes des Nations Unies -
Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

28 octobre 2004 Réforme des achats - Pratiques de l’Organisation des Nations Unies en matière d’externalisation - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

28 octobre 2004 Déclaration des ministres des affaires étrangères des États membres de la Conférence pour l’interaction et les mesures de confiance en Asie (Almaty, le 22 octobre 2004)

29 octobre 2004 Prévisions révisées pour tenir compte des résolutions et décisions adoptées par le Conseil économique et social à sa session de fond de 2004 - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

29 octobre 2004 Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Dispositions administratives concernant le Centre du commerce international - Rapport du Comité consultatif sur les questions administratives et budgétaires

8 novembre 2004 Statut d’observateur pour l’Association sud-asiatique de coopération régionale à l’Assemblée générale - Rapport de la Sixième Commission

1e novembre 2004 Suite à donner aux textes issus du Sommet du Millénaire - Modalités, forme et organisation de la réunion plénière de haut niveau de la soixantième session de l’Assemblée générale -
Rapport du Secrétaire général

2 novembre 2004 Rapport du Bureau des services de contrôle interne sur la première année d’expérience de l’emploi d’enquêteurs de région dans les deux centres régionaux de Vienne et de Nairobi - Note du Secrétaire général

2 novembre 2004 Premier rapport sur l’exécution du budget du Tribunal international pour l’ex-Yougoslavie pour l’exercice biennal 2004-2005 - Rapport du Secrétaire général

2 novembre 2004 La situation au Moyen-Orient - Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 2 novembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent d’Israël auprès de l’Organisation des Nations Unies

2 novembre 2004 Premier rapport sur l’exécution du budget du Tribunal pénal international pour le Rwanda pour 2004-2005 - Rapport du Secrétaire général

3 novembre 2004 Traité d’interdiction complète des essais nucléaires - Lettre datée du 1er novembre 2004, adressée au Secrétaire général par les Représentants permanents de l’Australie, de la Finlande, du Japon et des Pays-Bas auprès de l’Organisation des Nations Unies

3 novembre 2004 Dépenses imprévues et extraordinaires - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

3 novembre 2004 Examen de la structure et des fonctions de tous les bureaux de liaison ou de représentation à New York d’organisations ayant leur siège ailleurs qui sont financés par le budget ordinaire - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires


4 novembre 2004 Demande de subvention pour l’Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement présentée comme suite
aux recommandations de son conseil d’administration concernant le programme de travail de l’Institut pour 2005 - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

9 novembre 2004 Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés, questions relatives aux réfugiés, aux rapatriés et aux déplacés et questions humanitaires - Nouvel ordre humanitaire international - Rapport du Secrétaire général

8 novembre 2004 Les océans et le droit de la mer - Lettre datée du 5 novembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Chili auprès de l’Organisation des Nations Unies

8 novembre 2004 Plan-cadre d’équipement - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

8 novembre 2004 Conditions d’emploi et rémunération des personnes qui n’ont pas la qualité de fonctionnaire du Secrétariat - Membres de la Cour internationale de Justice - Juges du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, Juges du Tribunal pénal international pour le Rwanda - Juges ad litem du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, Juges ad litem du Tribunal pénal international pour le Rwanda - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

8 novembre 2004 Stratégie en matière de technologies de l’information et des communications - Renforcement du Département de l’information, avec les moyens disponibles, en vue de pourvoir
au fonctionnement et à l’enrichissement du site Web
de l’Organisation des Nations Unies dans toutes les langues
officielles : suite donnée aux décisions prises - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

9 novembre 2004 La situation au Moyen-Orient - Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettres identiques datées du 8 novembre 2004, adressées au Secrétaire général et au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent d’Israël auprès de l’Organisation des Nations Unies

9 novembre 2004 Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Rapport de l’Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme - Note du Secrétaire général

10 novembre 2004 Financement pour l’exercice biennal 2004-2005 du Tribunal pénal international pour le Rwanda - Financement pour l’exercice biennal 2004-2005 du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

10 novembre 2004 Planification des programmes - Les fonctions administratives du Bureau de la coordination des affaires humanitaires - Rapport du Secrétaire général

10 novembre 2004 Les technologies de l’information et des communications au service du développement : bilan de l’application de la résolution 57/295 de l’Assemblée générale - Rapport du Secrétaire général

10 novembre 2004 Question de Chypre - Lettre datée du 9 novembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent
de Chypre auprès de l’Organisation des Nations Unies


2 décembre 2004

Suite à donner aux textes issus du Sommet du Millénaire - Note du Secrétaire général >> Rapport du Groupe de personnalités de haut niveau sur les menaces, les défis et le changement intitulé « Un monde plus sûr : notre affaire à tous ».

10 novembre 2004

Formation et recherche : Université des Nations Unies - Université des Nations Unies - Rapport du Secrétaire général

11 novembre 2004

Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Planification des programmes - Projet de cadre stratégique pour la période 2006-2007 - Deuxième partie : plan-programme biennal - Incidences sur le budget-programme des recommandations figurant dans le rapport du Comité du programme et de la coordination - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

11 novembre 2004

La situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés - Lettre datée du 11 novembre 2004, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Représentant permanent de l’Azerbaïdjan auprès de l’Organisation des Nations Unies






11 novembre 2004

Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Prévisions de dépenses relatives aux missions politiques spéciales, missions de bons offices et autres initiatives
politiques autorisées par l’Assemblée générale ou le Conseil de sécurité : Équipe préparatoire des Nations Unies au Soudan - Rapport du Comité consultatif pour les questions
administratives et budgétaires

16 novembre 2004 Nouveau Partenariat pour le développement de l’Afrique : progrès de la mise en œuvre et appui international : les causes des conflits et la promotion d’une paix et d’un développement durables en Afrique - Lettre datée du 2 novembre 2004, adressée au Président de l’Assemblée générale par la Présidente du Conseil économique et social

17 novembre 2004 La situation au Moyen-Orient - Mesures visant à éliminer le terrorisme international - Lettre datée du 17 novembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent d’Israël auprès de l’Organisation des Nations Unies

17 novembre 2004 Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Construction de nouveaux locaux à usage de bureaux à la Commission économique pour l’Afrique à Addis-Abeba - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

17 novembre 2004 Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Conditions de voyage en avion - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

29 novembre 2004 La situation au Moyen-Orient - Question de Palestine - Règlement pacifique de la question de Palestine - Rapport du Secrétaire général

18 novembre 2004 La situation au Moyen-Orient - Lettre datée du 18 novembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

19 novembre 2004 Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales et autres : coopération entre l’Organisation des Nations Unies et l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe - La situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés - Lettre datée du 18 novembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de l’Arménie auprès de l’Organisation des Nations Unies

23 novembre 2004 La situation au Moyen-Orient - Lettre datée du 23 novembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies


26 novembre 2004 Premier rapport sur l’exécution du budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005 - Rapport du Secrétaire général

26 novembre 2004 Promotion de la femme - Rapport de l’Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme

26 novembre 2004 Question de Chypre - Lettre datée du 24 novembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la Turquie auprès de l’Organisation des Nations Unies

26 novembre 2004 La situation en Afghanistan et ses conséquences pour la paix et la sécurité internationales - Assistance internationale d’urgence pour le rétablissement de la paix et de la normalité
en Afghanistan et pour la reconstruction de ce pays dévasté par la guerre - Rapport du Secrétaire général

30 novembre 2004 Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres nominations : nomination de membres du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires - Rapport de la Cinquième Commission


30 novembre 2004 Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres nominations : nomination de membres du Comité des contributions - Rapport de la Cinquième Commission

30 novembre 2004 Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres nominations : confirmation de la nomination de membres du Comité des placements - Rapport de la Cinquième Commission

30 novembre 2004 Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres nominations : nomination de membres
du Tribunal administratif des Nations Unies - Rapport de la Cinquième Commission

30 novembre 2004 Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres nominations : nomination de membres de la Commission de la fonction publique internationale - Rapport de la Cinquième Commission

30 novembre 2004 Nominations aux sièges devenus vacants dans les organes subsidiaires et autres nominations : nomination de membres de la Commission de la fonction publique internationale - Rapport de la Cinquième Commission


30 novembre 2004 Rapports financiers et états financiers vérifiés et rapports du Comité des commissaires aux comptes - Rapport de la Cinquième Commission

9 novembre 2004 Question de Chypre - Lettre datée du 30 novembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la Turquie auprès de l’Organisation des Nations Unies

29 novembre 2004 La place des diamants dans le financement des conflits - Lettre datée du 24 novembre 2004, adressée au Président de l’Assemblée générale par le Représentant permanent du Canada auprès de l’Organisation des Nations Unies

30 novembre 2004 Renforcement de la capacité de l’Afrique en matière de maintien de la paix - Rapport du Secrétaire général

3 décembre 2004 Développement social, y compris les questions relatives à la situation sociale dans le monde et aux jeunes, aux personnes âgées, aux handicapés et à la famille - Lettre datée du 2 décembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente du Qatar auprès de l’Organisation des Nations Unies

3 décembre 2004 Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés, questions relatives aux réfugiés, aux rapatriés et aux déplacés et questions humanitaires - La situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés - Lettre datée du 3 décembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de l’Arménie auprès de l’Organisation des Nations Unies

6 décembre 2004 La situation au Moyen-Orient - Lettres identiques datées du 6 décembre 2004, adressées au Secrétaire général et au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

6 décembre 2004 La situation au Moyen-Orient - Lettre datée du 6 décembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

6 décembre 2004 La situation au Moyen-Orient - Lettre datée du 6 décembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

6 décembre 2004 Budget-programme de l’exercice biennal 2004-2005

8 décembre 2004 Questions relatives aux droits de l’homme - Note verbale datée du 8 décembre 2004, adressée au Secrétaire général par la Mission permanente du Chili auprès de l’Organisation des Nations Unies

8 décembre 2004 Développement social, y compris les questions relatives à la situation sociale dans le monde et aux jeunes, aux personnes âgées, aux handicapés et à la famille - Lettre datée du 7 décembre 2004, adressée au Secrétaire général par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente du Qatar auprès de l’Organisation des Nations Unies

8 décembre 2004 Esquisse budgétaire proposée pour l’exercice biennal 2006-2007 - Rapport du Comité consultatif pour les questions
administratives et budgétaires

 


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