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Comment sont prises les d¨¦cisions ¨¤ l'ONU

La session annuelle de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale

La session annuelle de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale ouvre chaque ann¨¦e le troisi¨¨me mardi de septembre et dure un an. Ses travaux suivent un cycle de (1) d¨¦bat, (2) n¨¦gociation, (3) d¨¦cision, (4) mise en ?uvre, et (5) la pr¨¦sentation de rapports. La plupart des conf¨¦rences Mod¨¨le ONU couvre exclusivement les trois premi¨¨res phases de ce cycle.

Le processus de prise de d¨¦cision

Le processus de prise de d¨¦cision regroupe trois ¨¦l¨¦ments, essentiels ¨¤ comprendre pour tout participant ¨¤ une conf¨¦rence Mod¨¨le ONU : le d¨¦bat, la n¨¦gociation et la prise de d¨¦cision. Cette section donne une vue g¨¦n¨¦rale de ces trois ¨¦l¨¦ments et souligne les aspects importants ¨¤ inclure dans les conf¨¦rences Mod¨¨le ONU. De plus, elle souligne ce qui est perdu dans la plupart des conf¨¦rences Mod¨¨le ONU quand la phase de mise en ?uvre est n¨¦glig¨¦e.

L¡¯¨¦tablissement de l¡¯ordre du jour de l¡¯AG

Au d¨¦but de chaque nouvelle session de l¡¯AG, la Pl¨¦ni¨¨re et ses six grandes commissions se voient allouer, pour examen, des points de l¡¯Ordre du jour. Les points ¨¤ l¡¯Ordre du jour repr¨¦sentent les questions prioritaires pour l¡¯ONU. L¡¯objectif principal de chaque session est de prendre une d¨¦cision sur chaque point de l¡¯ordre du jour allou¨¦ ¨¤ l¡¯AG. ? Examiner ? un point signifie en d¨¦battre en premier et ensuite adopter une ou plusieurs r¨¦solutions le concernant.

Aux termes de l¡¯article 10 de la Charte de l¡¯ONU, ? L¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale peut discuter toutes questions ou affaires rentrant dans le cadre de la pr¨¦sente Charte ou se rapportant aux pouvoirs et fonctions de l¡¯un quelconque des organes pr¨¦vus dans la pr¨¦sente Charte, et¡­, formuler sur ces questions ou affaires des recommandations aux Membres de l¡¯Organisation des Nations Unies, au Conseil de s¨¦curit¨¦, ou aux Membres de l¡¯Organisation et au Conseil de s¨¦curit¨¦ ?.

En d¡¯autres termes, les r¨¦solutions adopt¨¦es par l¡¯AG sur les points de l¡¯ordre du jour sont consid¨¦r¨¦es comme des recommandations. Elles ne lient pas juridiquement les ?tats Membres. Les seules r¨¦solutions qui ont le potentiel de lier juridiquement sont celles du Conseil de S¨¦curit¨¦.

Pourquoi le consensus est si important

Les ?tats Membres jugent tr¨¨s important d¡¯adopter une r¨¦solution qui b¨¦n¨¦ficie de l¡¯accord le plus large possible entre eux. Avant de se prononcer sur un projet de r¨¦solution, les ?tats Membres passent des heures ¨¤ discuter de chaque mot du projet de r¨¦solution, pour arriver ¨¤ un accord sur le texte.

Quand un consensus est atteint sur ce texte ¨¤ l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale, tous les ?tats Membres acceptent d¡¯adopter le projet sans vote. Adopter un projet sans vote est la plus simple d¨¦finition de ce que signifie le consensus. Si 193 ?tats Membres s¡¯entendent sur le texte mais qu¡¯un seul ?tat Membre demande un vote, le consensus n¡¯est pas atteint.

Comme les r¨¦solutions de l¡¯AG ne sont pas juridiquement contraignantes, le meilleur moyen d¡¯encourager tous les ?tats Membres ¨¤ appliquer les recommandations ¨¦nonc¨¦es dans une r¨¦solution est d¡¯avoir l¡¯accord de tous sur le m¨ºme texte.

Quand une r¨¦solution est adopt¨¦e ¨¤ la majorit¨¦ simple, les ?tats Membres qui n¡¯ont pas vot¨¦ en sa faveur sont moins enclins ¨¤ mettre en ?uvre les recommandations propos¨¦es sur le point de l¡¯ordre du jour.

Quand les Nations Unies ont ¨¦t¨¦ cr¨¦¨¦es en 1945, il y avait seulement 51 ?tats Membres, et les r¨¦solutions ¨¦taient adopt¨¦es par un vote. Aujourd¡¯hui, il y a 193 ?tats Membres, et environ 80 % des r¨¦solutions de l¡¯AG sont adopt¨¦es par consensus.

Quand vous adoptez une r¨¦solution par un vote, vous avez seulement besoin d¡¯une majorit¨¦ pour vous mettre d¡¯accord sur son texte. Vous n¡¯avez pas besoin de vous soucier du point de vue de la minorit¨¦ qui n¡¯est pas d¡¯accord, ou de la comprendre. Ce processus divise.

Quand vous adoptez une r¨¦solution par consensus, vous avez besoin de vous soucier du point de vue de chacun, et de vous engager dans des n¨¦gociations qui d¨¦bouchent souvent sur des compromis, pour que les diff¨¦rents points soient pris en consid¨¦ration. Ce processus est inclusif.

Compte tenu de l¡¯augmentation spectaculaire du nombre d¡¯?tats Membres avec le temps, atteindre l¡¯accord le plus large possible est plus vital aujourd¡¯hui que jamais.

Parce que les r¨¦solutions de l¡¯AG sont des recommandations et qu¡¯elles ne sont pas juridiquement contraignantes, l¡¯obtention du consensus a aid¨¦ ¨¤ assurer l¡¯application la plus large possible des d¨¦cisions de l¡¯AG.

Dans certaines conf¨¦rences Mod¨¨le ONU, les participants ne tiennent m¨ºme pas compte de la mise en ?uvre des r¨¦solutions. En cons¨¦quence, ils n¡¯apprennent pas la valeur du consensus par rapport au vote. La plupart des r¨¦solutions aux conf¨¦rences Mod¨¨le ONU sont adopt¨¦es par un vote.

Cette fa?on de travailler ne tient pas compte de la fa?on dont l¡¯ONU a chang¨¦. De plus, en favorisant le vote par rapport au consensus, la plupart des conf¨¦rences ne ? mod¨¦lisent ? pas le processus de n¨¦gociation n¨¦cessaire pour atteindre le consensus.

Vous ne pouvez pas r¨¦ellement comprendre les Nations Unies en tant qu¡¯institution sans comprendre son processus de prise de d¨¦cision. Ce guide vise ¨¤ assister les organisateurs ¨¤ modifier leurs conf¨¦rences de l¡¯AG pour qu¡¯ils refl¨¨tent ces changements.

Plus sur le consensus

Comme mentionn¨¦ ci-dessus, le consensus est atteint quand tous les ?tats Membres ont accept¨¦ d¡¯adopter le texte d¡¯un projet de r¨¦solution sans recourir ¨¤ un vote.

Cependant, atteindre un consensus n¡¯est pas la m¨ºme chose que l¡¯unanimit¨¦. Il est important de noter que le consensus ne signifie pas que tous les ?tats Membres sont d¡¯accord sur chaque mot ou paragraphe d¡¯un projet de r¨¦solution.

Des ?tats Membres peuvent accepter d¡¯adopter un projet de r¨¦solution sans un vote, en ayant toutefois toujours des r¨¦serves. La chose importante est qu¡¯il n¡¯y a pas un d¨¦saccord essentiel dans la r¨¦solution, qui pousse des ?tats Membres ¨¤ la mettre au vote.

Quand des ?tats Membres ont des r¨¦serves sur des ¨¦l¨¦ments d¡¯un projet de r¨¦solution qu¡¯ils ont accept¨¦ d¡¯adopter par consensus, ils ont la possibilit¨¦ d¡¯expliquer leur position s¡¯ils ne sont pas auteurs du projet.