
R¨¦diger des r¨¦solutions
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R¨¦diger des r¨¦solutions
Contexte
Il y a six organes principaux ¨¤ l¡¯ONU. Toutefois, comme le Conseil de tutelle a suspendu son activit¨¦ le 1er novembre 1994, trois seulement adoptent des r¨¦solutions : l¡¯AG, le C de S et l¡¯ECOSOC. Cette section explore la nature de la r¨¦daction des r¨¦solutions, qui concerne de la m¨ºme fa?on les trois organes.
Si nous consid¨¦rons que la Charte est le texte de base ou la ? Constitution ? de l¡®Organisation, nous pouvons aussi consid¨¦rer que les r¨¦solutions adopt¨¦es par l¡¯AG constituent sa ? loi ?. Et parce que c¡¯est la loi de l¡¯Organisation, il est ¨¦vident qu¡¯elle doit ¨ºtre claire. Cependant ce n¡¯est pas toujours le cas. Parfois, les r¨¦solutions adopt¨¦es par l¡¯AG peuvent ¨ºtre obscures ou m¨ºme sembler contradictoires. Ce n¡¯est pas n¨¦cessairement la faute de l¡¯auteur ou r¨¦dacteur. Au contraire de ce qui se passait avant o¨´ chaque r¨¦solution ¨¦tait soumise au vote, de nos jours chaque projet de r¨¦solution est le r¨¦sultat de consultations officieuses. Au cours de ce processus, des compromis interviennent et le langage final du texte est parfois peu clair.
L¡¯objectif principal d¡¯une conf¨¦rence est d¡¯adopter un document final que les ?tats Membres peuvent accepter. Les projets de r¨¦solution peuvent ¨ºtre d¨¦pos¨¦s d¨¨s que l¡¯ordre du jour de l¡¯AG est adopt¨¦ et qu¡¯il a ¨¦t¨¦ d¨¦cid¨¦ si un point particulier doit ¨ºtre allou¨¦ ¨¤ la Pl¨¦ni¨¨re de l¡¯AG ou ¨¤ une de ses grandes commissions. Les Etats Membres menant des consultations sur un projet de r¨¦solution ou de d¨¦cision avant son adoption officielle peuvent utiliser l¡¯une de ces deux pratiques courantes :
Negociations avant le dep?t
L¡¯auteur principal consulte les Etats Membres et m¨¨ne des n¨¦gociations officieuses sur le projet avant de d¨¦poser la ? meilleure version possible ?. Ceci permet de passer ¨¤ la d¨¦cision imm¨¦diatement apr¨¨s la pr¨¦sentation du document L.. C¡¯est la pratique normale en Pl¨¦ni¨¨re.
Negociations apres le dep?t
L¡¯auteur principal d¨¦pose un projet de r¨¦solution ou de d¨¦cision sans consultations pr¨¦alables. Apr¨¨s la pr¨¦sentation du document L., les n¨¦gociations officieuses prennent place, men¨¦es soit par un auteur principal ou un co-auteur ou par un facilitateur nomm¨¦ par le pr¨¦sident d¡¯une grande commission. Si un consensus est atteint, le texte n¨¦goci¨¦ remplace le projet original. Ceci se fait de deux fa?ons : soit l¡¯auteur retire le document L. original, et un nouveau document L. est produit apr¨¨s qu¡¯un membre du bureau a d¨¦pos¨¦ le texte n¨¦goci¨¦ ; ou l¡¯auteur soumet le texte n¨¦goci¨¦ en tant que r¨¦vision du document L. original (publi¨¦ comme Lxx/Rev.1). Dans les deux cas, la r¨¦solution/d¨¦cision est adopt¨¦e par consensus.
Si les n¨¦gociations ne d¨¦bouchent pas sur un consensus, l¡¯auteur peut soit demander une d¨¦cision sur le document L. original ou sur le texte n¨¦goci¨¦ (publi¨¦ comme Lxx/Rev.1). Dans les deux cas, le projet de r¨¦solution/d¨¦cision est soumis au vote, souvent accompagn¨¦ de propositions d¡¯amendements et de demandes de votes sur des paragraphes sp¨¦cifiques.
La r¨¦daction et la n¨¦gociation sont ¨¦troitement li¨¦es car les n¨¦gociations n¨¦cessitent souvent un accord sur les mots utilis¨¦s pour d¨¦crire une action qui va ¨ºtre prise sur un point particulier de l¡¯ordre du jour.
L¡¯Histoire d¡¯un texte
Les textes adopt¨¦s par les conf¨¦rences internationales commencent comme un projet de mots sous-tendant un objectif particulier (par exemple accro?tre la s¨¦curit¨¦ des transports maritimes, mesures destin¨¦es ¨¤ rem¨¦dier ¨¤ un probl¨¨me de sant¨¦ publique, etc.) Jusqu¡¯¨¤ ce qu¡¯ils soient adopt¨¦s ¨¤ la conf¨¦rence, ces mots ne sont que des propositions ¨C et sont souvent oubli¨¦s. Une fois adopt¨¦s, ils portent l¡¯autorit¨¦ de la conf¨¦rence.
ÉñÂíÎçÒ¹¸£ÀûÍø des r¨¦solutions et mots communement utilis¨¦s
La forme la plus courante d¡¯expression pour une conf¨¦rence sont les r¨¦solutions. Les r¨¦solutions ont un format particulier.
Chaque r¨¦solution consiste en une seule longue phrase. Elle commence avec le nom de l¡¯organe principal qui adopte la r¨¦solution (par exemple, l¡¯AG ou le C de S), suivi de plusieurs paragraphes pr¨¦ambulaires ou Pr¨¦ambule. Ces paragraphes ne sont pas vraiment des paragraphes, mais des membres de phrase. Chacun commence avec un verbe au participe pr¨¦sent (par exemple, Rappelant, Consid¨¦rant, Notant) avec une majuscule et se termine par une virgule. Parfois, il commence avec plus d¡¯un mot cl¨¦, ¨¤ savoir, Notant avec satisfaction, Notant avec regret, etc. Ces mots sont toujours en italique.
Apr¨¨s les paragraphes pr¨¦ambulaires suivent les paragraphes op¨¦rationnels ou Dispositif, chacun d¡¯eux commen?ant par un verbe au temps pr¨¦sent, avec une majuscule, et se termine par un point-virgule, sauf pour le dernier qui se termine par un point.
Mots communement utilises au d¨¦but des paragraphes pr¨¦ambulaires
1. Reconnaissant
2. Approuvant
3. Affirmant
4. Consciente
5. Appr¨¦ciant
6. Ayant en m¨¦moire
7. Croyant
8. Ayant examin¨¦
9. F¨¦licitant
10. Ayant ¨¤ l¡¯esprit
11. Pr¨¦occup¨¦
12. Notant
13. Conscient
14. Notant avec approbation
15. Estimant
16. Notant avec inqui¨¦tude
17. Convaincu
18. Notant avec satisfaction
19. D¨¦sirant
20. Observant
21. Mettant l¡¯accent
22. R¨¦alisant
23. S¡¯attendant
24. Rappelant
25. Exprimant
26. Reconnaissant
27. Pleinement conscient
28. Cherchant
29. Guid¨¦ par
30. Prenant en consid¨¦ration
31. Ayant adopt¨¦
32. Soulignant
33. Ayant consid¨¦r¨¦
34. Accueillant
35. Ayant not¨¦
36. Consid¨¦rant que
Conseils pour l¡¯ordre des paragraphes pr¨¦ambulaires
Si le Pr¨¦ambule va se r¨¦f¨¦rer ¨¤ la Charte de l¡¯ONU, il doit le faire en premier. Si la r¨¦solution commence avec une r¨¦f¨¦rence g¨¦n¨¦rale aux ? buts et principes de la Charte des Nations Unies ?, il doit y avoir alors une autre clause pr¨¦ambulaire qui renvoie plus pr¨¦cis¨¦ment ¨¤ un chapitre ou un article de la Charte qui d¨¦veloppe les principes pertinents pour le sujet de la r¨¦solution. La premi¨¨re fois qu¡¯elle est mentionn¨¦e dans le pr¨¦ambule ou le dispositif, elle doit l¡¯¨ºtre en tant que Charte des Nations Unies. Ensuite, elle peut ¨ºtre mentionn¨¦e simplement comme la Charte.
Les r¨¦f¨¦rences aux r¨¦solutions ou d¨¦cisions pass¨¦es viennent g¨¦n¨¦ralement ensuite (par exemple, ? Rappelant sa r¨¦solution 65/309 du 19 juillet 2011). Si la r¨¦solution a ¨¦t¨¦ adopt¨¦e par le C de S, le libell¨¦ correct doit ¨ºtre ? Rappelant la r¨¦solution 338 (1973) du C de S du 22 octobre 1973¡ ?. La premi¨¨re fois qu¡¯une r¨¦solution du C de S est mentionn¨¦e, la date l¡¯accompagne. Apr¨¨s, seuls le nombre de la r¨¦solution et l¡¯ann¨¦e sont mentionn¨¦s, par exemple, la r¨¦solution 338(1973).
Ensuite, il est appropri¨¦ d¡¯inclure des observations g¨¦n¨¦rales sur le contenu ou l¡¯objectif de la r¨¦solution qui sert de base pour le reste du texte. Ceci permet de cadrer l¡¯appel ¨¤ l¡¯action des sections du dispositif de la r¨¦solution.
Finalement, si une r¨¦f¨¦rence est faite en rapport au point de l¡¯ordre du jour, elle vient en dernier (par exemple, ? prenant note du rapport du Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral). Toutefois, il n¡¯est pas appropri¨¦ d¡¯inclure le symbole du document dans le texte, mais dans une note de bas de page.
Mots commun¨¦ment utilis¨¦s au d¨¦but des paragraphes du dispositif
1. Accepte
2. Exprime l¡¯espoir
3. Adopte
4. Invite
5. Est d¡¯accord
6. Note
7. Appelle
8. Note en approuvant
9. Approuve
10. Autorise
11. Note avec pr¨¦occupation
12. Note avec satisfaction
13. Lance un appel ¨¤
14. Proclame
15. F¨¦licite
16. R¨¦affirme
17. Consid¨¨re
18. Recommande
19. D¨¦cide
20. Rappelle
21. D¨¦clare
22. R¨¦p¨¨te
23. D¨¦termine
24. Demande
25. Ordonne
26. Se r¨¦sout ¨¤
27. Souligne
28. Sugg¨¨re
29. Encourage
30. Appuie
31. Approuve
32. Prends note
33. Exprime sa reconnaissance
34. Exhorte
Toutes les r¨¦solutions ont au moins un paragraphe op¨¦rationnel, mais de nombreuses r¨¦solutions ont plusieurs paragraphes pr¨¦ambulaires et plusieurs paragraphes op¨¦rationnels. Si plusieurs de ces paragraphes, du pr¨¦ambule ou du dispositif, commencent avec le m¨ºme mot (par exemple, ? notant ? ou ? note ?), il est traditionnellement d¡¯usage d¡¯utiliser ? de plus ? pour la deuxi¨¨me utilisation, et ? aussi ? pour la troisi¨¨me et les utilisations suivantes (par exemple, ? Notant ?, ? Notant de plus ?, ? Notant aussi ?, etc.).
A l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale et dans de nombreuses autres conf¨¦rences, les paragraphes pr¨¦ambulaires ne sont pas num¨¦rot¨¦s, alors que ceux du dispositif le sont. Toutefois si le dispositif n¡¯a qu¡¯un paragraphe, il n¡¯est pas num¨¦rot¨¦.
De fa?on officieuse, les paragraphes du pr¨¦ambule sont mentionn¨¦s comme PP1, PP2, etc., et les paragraphes du dispositif comme OP1, OP2, etc.
Les paragraphes pr¨¦ambulaires servent ¨¤ expliquer la base pour l¡¯action demand¨¦e dans les paragraphes du dispositif. Ils peuvent ¨ºtre utilis¨¦s pour construire un argument, se constituer un appui, ou pour exprimer des principes g¨¦n¨¦raux. Un l¨¦ger manque de pr¨¦cision dans le libell¨¦ des paragraphes pr¨¦ambulaires est acceptable.
Les paragraphes du dispositif expriment ce que la conf¨¦rence a d¨¦cid¨¦ de faire. Un langage pr¨¦cis et clair renforce l¡¯impact politique et facilite la mise en ?uvre. De la m¨ºme fa?on, la bri¨¨vet¨¦ est pr¨¦f¨¦rable, comme elle est politiquement plus efficace.
Outre les paragraphes, le dispositif d¡¯un projet, dans le cas rare des ? r¨¦solutions omnibus ?, est (principalement ¨¤ la deuxi¨¨me commission sur les questions ¨¦conomiques et financi¨¨res) divis¨¦ en parties A, B, C, D ¡, qui regroupent elles aussi des paragraphes. Ces diff¨¦rentes parties ont trait ¨¤ divers aspects d¡¯une m¨ºme question, par exemple, pour la culture du ma?s, sa plantation, son arrosage, sa r¨¦colte, sa transformation¡
Conseils pour l¡¯ordre des paragraphes du dispositif
Premi¨¨rement, se r¨¦f¨¦rer au pass¨¦. Si les r¨¦f¨¦rences ¨¤ la Charte et aux r¨¦solutions pr¨¦c¨¦dentes doivent figurer dans le pr¨¦ambule, et si vous souhaitez mettre en avant un rapport, alors vous pouvez le citer dans le d¨¦but du dispositif.
Ensuite, mentionner les actions actuelles, par exemple ? D¨¦cide ?, ? D¨¦cide aussi ? et ? D¨¦cide par ailleurs ?. Aujourd¡¯hui, le format des r¨¦solutions est, sans aucun doute, le produit de l¡¯habitude et d¡¯une tradition qui semble remonter ¨¤ l¡¯¨¦poque de la Soci¨¦t¨¦ des Nations (1919-1946). C¡¯est un langage et une forme accept¨¦s et compris par les gouvernements partout dans le monde, malgr¨¦ les diff¨¦rences de langue, de tradition et de politique.
Example de R¨¦solution de l'AG
Voici un exemple de R¨¦solution du C de S
Conseils pour le choix des mots
Le mot cl¨¦ le plus commun et le plus neutre utilis¨¦ pour commencer une clause du dispositif est ? Demande ?. Il est g¨¦n¨¦ralement utilis¨¦ quand une r¨¦solution invite le Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral ¨¤ faire quelque chose.
Quand une r¨¦solution a une clause qui demande au SG de faire quelque chose, elle doit le faire ? poliment ?, ainsi ? Recommande ? ou ? Invite ? sont appropri¨¦s.
Parfois, les r¨¦dacteurs d¡¯une r¨¦solution veulent commencer avec une clause et un mot ayant plus d¡¯¨¦motion. Par exemple, ? Appelle ? est plus fort que ? Demande ? et ? Exhorte ? est consid¨¦r¨¦ comme encore plus fort ? Exige ? exprime le plus haut degr¨¦ d¡¯¨¦motion, mais est rarement utilis¨¦.
Cl¨¦s du succ¨¨s dans la r¨¦daction des r¨¦solutions
Au d¨¦but de l¡¯existence de l¡¯ONU, tous les projets de d¨¦cisions ¨¦taient soumis au vote. Maintenant, chaque projet de r¨¦solution est discut¨¦ pr¨¦alablement en consultations officieuses o¨´ une partie de l¡¯¨¦nonc¨¦ est souvent sacrifi¨¦ dans un esprit de compromis.
Une cl¨¦ du succ¨¨s dans la r¨¦daction ¨¤ la fois des propositions orales et/ou des projets de r¨¦solutions est de consulter le plus largement possible afin de conna?tre les pr¨¦occupations des autres avant de commencer ¨¤ ¨¦crire, et ainsi de les prendre en compte dans votre projet pour recruter des co-auteurs et d¨¦sarmer les opposants. Quand votre projet est sur le papier, vous devez alors consulter largement, tout en ¨¦tant pr¨ºt ¨¤ le modifier en r¨¦ponse aux pr¨¦occupations des autres d¨¦l¨¦gations. Cette fa?on de proc¨¦der assure souvent l¡¯acceptation du projet quand il vient au vote devant la commission. Comme cela au moins, tous les points de d¨¦saccord s¨¦rieux ont ¨¦t¨¦ identifi¨¦s et isol¨¦s.
Liste de contr?le
Avant de d¨¦poser un projet de r¨¦solution, assurez-vous que :
- ¡¤ Votre d¨¦l¨¦gation consid¨¨re que le projet de r¨¦solution est pr¨ºt ¨¤ ¨ºtre d¨¦pos¨¦
- ¡¤ Votre r¨¦solution est appuy¨¦e par d¡¯autres d¨¦l¨¦gations. Ceci veut dire non seulement ceux avec qui vous ¨ºtes normalement associ¨¦s mais aussi ceux qui appuient l¡¯initiative de la r¨¦solution. Vous devez conna?tre ses chances de succ¨¨s avant de la d¨¦poser
- ¡¤ Les d¨¦l¨¦gations que vous souhaitez avoir comme co-auteurs ont bien ¨¦t¨¦ consult¨¦es, qu¡¯elles soient satisfaites du texte final et soient d¨¦sireuses de s¡¯y associer
- ¡¤ Vous ¨ºtes satisfait du libell¨¦ de la r¨¦solution. Ceci veut dire de son contenu et de la fa?on dont il est pr¨¦sent¨¦. Si votre anglais n¡¯est pas courant, consultez quelqu¡¯un qui l¡¯est
- ¡¤ Vous avez d¨¦pos¨¦ un projet de r¨¦solution avec le secr¨¦tariat ou le bureau du Mod¨¨le ONU ¨¤ l¡¯avance de fa?on que le texte puisse ¨ºtre distribu¨¦ ¨¤ toutes les d¨¦l¨¦gations avant la pr¨¦sentation du projet
Revoir le texte apr¨¨s son d¨¦p?t
Dans le cas de longs textes avec de nombreuses propositions d¡¯amendements, la commission (ou la pl¨¦ni¨¨re), sous la conduite du pr¨¦sident, proc¨¨de ¨¤ plusieurs lectures successives du texte. Le pr¨¦sident attire l¡¯attention sur le premier paragraphe (ou s¡¯il pense que le texte est contentieux, sa premi¨¨re phrase ou la premi¨¨re partie de cette premi¨¨re phrase). S¡¯il n¡¯y a pas de proposition d¡¯amendement, le passage est consid¨¦r¨¦ comme provisoirement adopt¨¦. Le Pr¨¦sident invite alors ¨¤ passer au paragraphe suivant. Si des amendements sont propos¨¦s, ils sont examin¨¦s et s¡¯il y a un accord, le libell¨¦ modifi¨¦ est incorpor¨¦ dans le texte. Le nouveau texte fait alors partie du projet provisoirement adopt¨¦.
Mais si la commission ne peut pas parvenir ¨¤ atteindre un accord sur l¡¯amendement propos¨¦ dans un temps convenable, les mots posant probl¨¨mes sont mis entre { crochets } et la commission passe au paragraphe suivant.
A la fin de la premi¨¨re lecture, le texte se compose de passages et de mots provisoirement accept¨¦s ou entre crochets. Chaque groupe de crochets peut contenir un seul ou plusieurs mots, ou alternativement des mots ou des phrases, s¨¦par¨¦s par des barres obliques (/). Ceci signifie que certains dans la commission pr¨¦f¨¨rent une option, alors que d¡¯autres pr¨¦f¨¨rent l¡¯alternative.
Juste apr¨¨s la fin de la premi¨¨re lecture (mais parfois en donnant du temps pour des consultations officieuses), le pr¨¦sident invite la commission ¨¤ proc¨¦der ¨¤ une deuxi¨¨me lecture du texte. Cette fois, la commission ne r¨¦examine pas le texte provisoirement agr¨¦¨¦. Elle revoit en fait le premier groupe de crochets et le pr¨¦sident recherche de nouvelles id¨¦es sur leur contenu. C¡¯est souvent le cas parce que les d¨¦l¨¦gations qui ont des objections ont dans le m¨ºme temps :
- ¡¤ Vu que le texte dans son ensemble progresse et sont maintenant satisfaits concernant les mots entre crochets
- ¡¤ R¨¦fl¨¦chi davantage (et parfois ayant parl¨¦ de la question avec d¡¯autres d¨¦l¨¦gations officieusement et/ou consult¨¦ leur capitale), en sont venues ¨¤ la conclusion qu¡¯elles ne souhaitent pas maintenir leurs objections, ou
- ¡¤ Tenu des consultations avec d¡¯autres d¨¦l¨¦gations int¨¦ress¨¦es, qui ont d¨¦bouch¨¦ sur un accord officieux de changer les mots faisant probl¨¨mes.
Si la commission peut se mettre d¡¯accord pour accepter ces mots, ou diff¨¦rents mots ¨¤ leur place, les crochets sont enlev¨¦s et le nouveau texte agr¨¦¨¦ fait maintenant partie du texte agr¨¦¨¦ provisoirement dans son ensemble. Ce processus est connu officieusement comme ? enlever les crochets ?. Si au contraire, un accord ne peut ¨ºtre atteint, les mots contentieux sont laiss¨¦s entre crochets.
D¡¯une fa?on ou d¡¯une autre, le pr¨¦sident invite alors la commission ¨¤ passer au groupe suivant de crochets et essaye de nouveau d¡¯obtenir un accord. Ce processus continue jusqu¡¯¨¤ la fin de la deuxi¨¨me lecture, d¨¦bouchant soit sur un texte totalement agr¨¦¨¦, soit sur de substantiels progr¨¨s vers un accord.
Alors, une troisi¨¨me lecture et toutes les suivantes sont conduites de la m¨ºme fa?on jusqu¡¯¨¤ ce que le texte soit approuv¨¦. Un texte qui fait l¡¯objet de plusieurs lectures peut ¨ºtre appel¨¦ ? un texte ¨¦volutif ?.
Le texte provisoirement accept¨¦ est ? provisoire ? dans le sens o¨´ tous ceux concern¨¦s comprennent que dans de nombreux cas les d¨¦l¨¦gations ne peuvent pas approuver d¨¦finitivement des textes partiels. Ils ont besoin de voir le texte dans son ensemble avant de savoir si chaque partie est acceptable.
Durant les consultations, le facilitateur ou l¡¯auteur d¡¯un projet de r¨¦solution peut distribuer des ? textes de compilation ? qui refl¨¨tent l¡¯¨¦volution des n¨¦gociations et les diff¨¦rentes positions des Etats Membres en d¨¦tail. Apr¨¨s chaque s¨¦rie de n¨¦gociation, les r¨¦visions du texte sont compil¨¦es.
L¡¯exemple ci-dessous pr¨¦sente les ¨¦l¨¦ments standards pour les textes de compilation. Veuillez noter que cet exemple est une fiction :
Texte de compilation au 21 octobre 2016 (Rev.3)
L¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale,
PP1 R¨¦affirmant ses pr¨¦c¨¦dentes r¨¦solutions sur la question du chocolat, incluant ses r¨¦solutions 46/77 du 12 d¨¦cembre 1991 et 63/309 du 14 septembre 2009 ;
PP2 Reconnaissant le r?le de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale dans l¡¯examen de la question du chocolat, conform¨¦ment ¨¤ la Charte des Nations Unies ;
PPE2 (Alt) Reconnaissant aussi le besoin de renforcer encore le r?le, l¡¯autorit¨¦, l¡¯efficacit¨¦ et la performance de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale ; (propos¨¦ par le Liechtenstein) ;
PD1 Prend note du rapport du Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral sur ? Du chocolat pour tous ? ;
PD2 Exprime son appui pour la promotion active en cours {remplacer : UE} du chocolat de la Suisse {effacer : UE, G77} pour le bien-¨ºtre physique et mental {ajouter : R¨¦publique de Cor¨¦e} des peuples ;
PD3 Invite le Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral ¨¤ g¨¦n¨¦raliser la consommation du chocolat en distribuant du chocolat ¨¤ toutes les r¨¦unions, comme moyen d¡¯accro?tre le bonheur au sein du Syst¨¨me des Nations Unies et dans ses activit¨¦s op¨¦rationnelles ;
PD3 (bis) Reconna?t la contribution positive d¡¯une consommation accrue de chocolat pour l¡¯¨¦conomie des producteurs de cacao dans les pays en d¨¦veloppement ; {propos¨¦ par le G77/ appuy¨¦ par le Mexique}
PD4 Encourage les Etats Membres ¨¤ promouvoir la consommation de chocolat ; {Commentaires : Etats-Unis, Japon, Canada et Nouvelle-Z¨¦lande reviendront sur le paragraphe apr¨¨s avoir consult¨¦ leur Minist¨¨re de la sant¨¦}
PD5 D¨¦cide de d¨¦clarer 2020 comme Ann¨¦e internationale du chocolat ; {accept¨¦ ad referendum}
PD6 Demande au Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral de pr¨¦senter un rapport sur la mise en ?uvre de la pr¨¦sente r¨¦solution, y compris des recommandations pour une action future ¨¤ la 84¨¨me session de l¡¯AG. {accept¨¦}
Terminologie
? Placer des crochets autour du texte ? ou ? mettre le texte entre crochets ? indique que le texte n¡¯est pas encore accept¨¦.
L¡¯action d¡¯? Enlever les crochets ? indique la n¨¦cessit¨¦ de travailler encore pour un accord sur les mots ou passages contentieux.
? Un texte propre ? est un texte sans crochet, acceptable pour tous ceux qui ont particip¨¦ ¨¤ la r¨¦daction. Toutefois, il y a une convention forte contre un red¨¦marrage de la discussion sur toute partie du texte provisoirement accept¨¦, car elle risque de d¨¦boucher sur des n¨¦gociations prolong¨¦es. N¨¦anmoins, toute conf¨¦rence est souveraine. Ceci signifie que si une d¨¦l¨¦gation estime qu¡¯une raison valable le justifie, une commission peut d¨¦cider de revoir une partie d¡¯un texte provisoirement accept¨¦. Elle n¡¯accepte le r¨¦examen que si la proposition est acceptable pour toutes les d¨¦l¨¦gations.
Conseils pour les Conf¨¦rences Mod¨¨le ONU
L¡¯examen des projets de r¨¦solutions et des amendements est l¡¯¨¦l¨¦ment qui prend le plus de temps dans une conf¨¦rence. De plus, c¡¯est g¨¦n¨¦ralement le moment durant une conf¨¦rence Mod¨¨le ONU, o¨´ le r¨¨glement int¨¦rieur est fr¨¦quemment invoqu¨¦, ce qui ralentit le processus de prise de d¨¦cision sur le projet de r¨¦solution.
Etant donn¨¦ les limites de temps d¡¯une conf¨¦rence Mod¨¨le ONU, le temps n¨¦cessaire pour d¨¦cider sur les diff¨¦rents points de l¡¯ordre du jour peut ¨ºtre gagn¨¦ en :
- ¡¤ R¨¦duisant ou limitant le nombre de r¨¦solutions d¨¦pos¨¦es sur un point donn¨¦
- ¡¤ Assurant que l¡¯auteur ou les co-auteurs d¡¯un projet de r¨¦solution a/ont consult¨¦ les autres d¨¦l¨¦gations pour v¨¦rifier qu¡¯il a un large appui. Ceci inclut non seulement les d¨¦l¨¦gations habituellement as- soci¨¦es mais aussi celles qui appuient l¡¯esprit du texte. Il est donc essentiel que l¡¯auteur ou les co-auteurs sachent si leur projet a une chance de succ¨¨s avant de le d¨¦poser
- ¡¤ Revoyant le texte ligne par ligne. Dans de nombreuses conf¨¦rences Mod¨¨le ONU, des amendements sont d¨¦pos¨¦s au hasard plut?t que sur la base d¡¯un examen syst¨¦matique du document. Un examen plus rigoureux comme soulign¨¦ ci-dessus peut aider ¨¤ voir o¨´ les d¨¦l¨¦gations sont en d¨¦saccord et allouer davantage de temps pour des consultations officieuses pour r¨¦soudre les diff¨¦rences